Important : Action de SYNAPSES à l'encontre des bourses

Syndicat SYNAPSES - copié-collé du site
Bourses

Le syndicats Synapses attaque les clubs et leurs bourses, nous traitant de trafiquants etc…

La FFA donnera aujourd'hui une réponse à cette infamie. Google Syndicats Synapses poste saisie douanière.

A diffuser sur tous les forums aquariophiles.

Dès de mois d'octobre 2011, suite à des signalements de ventes par Internet sur des sites d'annonces gratuites, d'animaux d'espèces domestiques par des personnes qui ne relèvent pas des dispositions :
• de l'article L.241-6 du Code rural et de la pêche maritime, pour les animaux d'espèces domestiques,
• des articles L.413-2 et L.413-3 du Code de l'environnement pour les espèces non domestiques,
nous avions saisi les administrations centrales des départements ministériels (Agriculture, Environnement, Travail et Emploi, Artisanat et PME, Concurrence et Economie notamment) pour dénoncer la dérive de pratiques qui nuisent à une saine concurrence entre des acteurs qui ne sont, de fait, pas soumis à des règles identiques.
Aucune de ces administrations ne nous a répondu mais, c'est en se fondant sur notre plainte que la DGCCRF a lancé une vaste enquête qui a abouti à la rédaction d'un rapport confidentiel qui devrait voir les choses évoluer. Ce rapport est essentiellement axé sur les carnivores domestiques. La DGCCRF nous a néanmoins fait savoir que certaines irrégularités avaient été qualifiées pénalement à l'encontre de leurs auteurs. Le SYNAPSES se portera Partie civile dans ces affaires qu'il a contribué à sortir de l'anonymat.
Les animaux d'espèces non domestiques ne semblent pas avoir été ignorés par le service d'enquête puisque, le 17 mars 2013, une opération de grande ampleur a été menée par l'ONCFS et les Douanes à l'occasion de la 6ème Bourse de Sallertaine (Vendée) et que de nombreux coraux y ont été saisis, les "vendeurs" ne pouvant justifier de l'origine licite des coraux qu'ils commercialisaient, animaux protégés dans le cadre de la CITES.
Nous nous félicitons de ce réveil, certes tardif, des services de l'Etat, que nous appelions de nos voeux, les bourses et autres expositions étant notoirement les plaques tournantes de trafics d'animaux protégés ou d'animaux interdits à la vente (animaux dangereux, animaux en Annexe I de la CITES ou Annexe A du Règlement communautaire n° 338/97 modifié).
La réglementation qui est imposée par l'Etat fait peser sur les acteurs déclarés (animaleries, éleveurs, jardineries et autres magasins spécialisés), des niveaux de contraintes auxquels échappent de prétendus particuliers qui profitent des week-end, périodes auxquelles les services de l'Etat sont peu mobilisables, pour se livrer, de façon sans doute fort lucrative, à des activités qui concurrencent fortement les professionnels.
Cette situation n'avait que trop duré et il est heureux qu'il y soit mis un terme. D'ailleurs, les organisateurs de ces manifestations reconnaissent implicitement que la pérennité de ces bourses et expositions, est en jeu. Cet aveu en dit très long !!!
Nous demeurerons vigilants et vous demandons de bien vouloir nous faire connaitre les manifestations de ce type qui pourraient avoir lieu près de chez vous afin que nous informions les services concernés de les mettre sous surveillance.
N'hésitez pas à utiliser le forum pour nous faire part de vos remarques.
Lire l'article de Ouest-France

Il me semblais que le délation était interdite en France
?????

je vous mets aussi le lien du communiqué de presse Cliquez ici

Je ne savais pas ce qu'était Synapse.. le syndicat des animaleries...

tout s'explique... encore une histoire de politique, de fric... ils en ont rien à foutre du bien être animal et de la protection des espèces... juste le soit disant manque à gagner...

Il est clair qu'il y a du boulot à faire au niveau des petites annonces de particuliers qui reproduisent dans le but de faire de l'argent voyant les animaux comme des objets... mais je doute fort que ce soit un syndicat d'animalerie qui fasse avancer les choses pour la cause animale...

pfff...

Je donne le texte avant qu'il ne soit sur le site, le webmaster est sur la route
en rouge le texte de Synapses.

La syndicat Synapses a cru bon de faire une mise au point sur les bourses animalières suite au contrôle douanier et de l'ONCSF lors de la 6ème bourse du 17 mars à Sallertaine en Vendée. Le Syndicat se réjouit de ce contrôle et de la saisie de ces animaux.
(http://www.syndicat-animaleries.org/pages/informations-professionnelles/animaux-d-especes-non-domestiques/bourses.html)

Nous reprenons point par point ce texte :
"des articles L.413-2 et L.413-3 du Code de l'environnement pour les espèces non domestiques",
Ces deux articles concernent le certificat de capacité et l'ouverture de local. Il faut rappeler que les aquariophiles amateurs ne sont ici pas concernés. Sur notre demande auprès du ministère de l'environnement, ce dernier nous a été répondu en date du 29 mars 2007 que "…par arrêté du 10 août 2004 fixant les règles de fonctionnement des installations d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, au regard, notamment, des activités de vente et de la participation des éleveurs aux bourses aquariophiles.
Les élevages d'agrément de poissons d'ornement ne sont assujettis à aucune des autorisations administratives prévues par les articles L. 413-2 (certificat de capacité) et L. 413-3 (autorisation d'ouverture) du code de l'environnement."

"de nombreux coraux y ont été saisis, les "vendeurs" ne pouvant justifier de l'origine licite des coraux qu'ils commercialisaient, animaux protégés dans le cadre de la CITES".
Il s'agit d'un seul vendeur passionné par l'aquariophilie récifale, qui avait un énorme succès dans la reproduction des coraux. Devait-il les jeter dans la poubelle? Le service des douanes a fait sont travail. Mais de nombreuses questions remontent maintenant à la surface suite à cet incident. La génération spontanée des coraux n'existant pas encore, les pieds-mère ont bien été achetés dans le commerce animalier. Et la Cites (Convention de Washington) précise bien que le n° cites, doit dans tous les cas, accompagner l'animal.
Messieurs les commerçants, pourquoi systématiquement ne donnez vous pas les n° cites. Que ce soit pour les coraux, les bénitiers, les esturgeons, les hippocampes? Le commerce animalier a-t-il intérêt à ce que les amateurs soient dans l'illégalité en France. Combien d'aquariophiles amateurs ont vendu des boutures sans n° cites au commerce alors qu'il devrait les refuser? Le commerce devrait déjà "balayer devant sa porte" avant d'inciter à la délation. La roue pourrait tourner dans l'autre sens, et les aquariophiles amateurs pourraient dénoncer les commerçants indélicats à la DDPP ou à l'ONCSF qui ne respectent pas la loi.

Nous nous félicitons de ce réveil, certes tardif, des services de l'Etat, que nous appelions de nos vœux, les bourses et autres expositions étant notoirement les plaques tournantes de trafics d'animaux protégés ou d'animaux interdits à la vente (animaux dangereux, animaux en Annexe I de la CITES ou Annexe A du Règlement communautaire n° 338/97 modifié).
Nous atteignons des sommets dans l'ignorance, le syndicat s'est-il déjà penché sur les annexes I ou A de ces textes? Sûrement pas! Il est courant de voir, dans les bourses aquariophiles, du grand blanc (classé dangereux) des poissons-scie, du Scleropages formosus du Pangasianodon gigas, la plus grande espèce d'eau douce du monde (toutes en Annexe I & A). Un peu d'honnêteté!.
Par contre, des Pterois, ou des raies d'eau douce, on en voit souvent en magasin, le responsable a-t-il le certificat de capacité pour les espèces dangereuses ?…à voir.

La réglementation qui est imposée par l'Etat fait peser sur les acteurs déclarés (animaleries, éleveurs, jardineries et autres magasins spécialisés), des niveaux de contraintes auxquels échappent de prétendus particuliers qui profitent des week-end, périodes auxquelles les services de l'Etat sont peu mobilisables, pour se livrer, de façon sans doute fort lucrative, à des activités qui concurrencent fortement les professionnels.
Là il s'agit d'hypocrisie. La moitié de la surface des bourses d'aquariophilie sont occupées par des professionnels qui sollicitent les clubs organisateurs. Lorsqu'ils ne sont pas acceptés, ils dénoncent ces bourses au préfet. Les clubs sont favorables aux commerçants qui participent aux bourses, car ils apportent des nouveautés que les aquariophiles ont parfois du mal à trouver. Certains petits clubs ne pourraient pas organiser une bourse sans eux. S'il vous plaît, ne crachez pas dans la soupe.

La réglementation qui est imposée par l'Etat fait peser sur les acteurs déclarés (animaleries, éleveurs, jardineries et autres magasins spécialisés), des niveaux de contraintes auxquels échappent de prétendus particuliers qui profitent des week-end, périodes auxquelles les services de l'Etat sont peu mobilisables, pour se livrer, de façon sans doute fort lucrative, à des activités qui concurrencent fortement les professionnels.
Les prétendus particuliers sont des bénévoles et la réalisation des manifestations ne peuvent se faire que le week-end. Ce syndicat nous prête des intentions qui ne sont pas les nôtres. Doit-on rappeler que bon nombre de magasins se sont ouverts grâce à la présence d'association.

Nous demeurerons vigilants et vous demandons de bien vouloir nous faire connaitre les manifestations de ce type qui pourraient avoir lieu près de chez vous afin que nous informions les services concernés de les mettre sous surveillance.
Le fond est une excellente idée. Il nous apparait maintenant indispensable pour protéger les aquariophiles de recenser les magasins qui ne fournissent pas spontanément de n° de CITES ni certificat de cession. A plus forte raison, ceux adhérents au syndicat auteur de cette dénonciation. Nous engagerons auprès des services de l'état une démarche afin que chaque aquariophile en sortant d'un magasin soit en règle.

Fédération Française d'Aquariophilie

Le problème peux ce poser différemment !!!!!!
Je m'explique :
D'après ce que j'ai pût lire sur différent forum , également les écrit de samuelguy lui même , discuter avec different menbres ,ne pourrait on pas penser à une attaque personnelle plutôt qu'à l'ensemble de la communotee aquariophile ???
J'étais à la bourse du CAN a Nancy ce dimanche ,et aucun service de l'état n'était présent ou représenter ( à ma connaissance) ...
Pourtant cette bourse était annoncer ,et il y avais un grand nombre de coraux ...
À méditer .....

m***, je ne savais pas que c'était à Sam que c'est arrivé !

Concernant les services de l'état, notamment l'ONCFS, je les côtoie dans le cadre professionnel et malheureusement ils ne peuvent pas être partout à la fois. En plus, je pense que selon les départements, ils sont plus ou moins investi sur certaines missions. Ce n'est pas parce qu'ils n'étaient à celle de Nancy, qu'ils ne seront pas à la prochaine.

Peut être !!!!
On devrais vite le savoir , ci dans une période de trois mois, le seul cas qu'il y auras eu est celui de Samuel , alors chacun pourras en déduire ce qu'il veux ....

Mélanie a écrit:m***, je ne savais pas que c'était à Sam que c'est arrivé !

Coucou Mel,
T'inquiètes, tout va bien.. Beaucoup d'air a été brassé, beaucoup de conneries ont été dites et le bilan 9 mois après, c'est que l'éléphant a accoucher d'une souris.

Le bilan?
-La grande majorité de mes boutures saisies a la sallertaine sont mortes a la Rochelle.. Magnifique quand on sait que j'avais quelques raretés dont les possesseurs se comptent sur les doigts d'une main en France. Et ça prône la protection des animaux..
- la douane et l'oncfs? Silence radio depuis que le dossier contenant tout les no de cites de mes coraux est arrivé chez eux.
- les 5 exposants de la bourse ont eu droit a un procès verbal pour vente de coraux sans être capacitaire.. Pourtant, combien de bourses récifales sont eu lieu ensuite? Quelques unes.. Des vendeurs capacitaires? Non. Alors pourquoi cela est interdit en Vendée et pas ailleurs?

Donc voilà.. Beaucoup de bruit pour pas grand chose mais qui a eu au moins l'avantage d'imposer aux magasins de se mettre en conformité avec la loi face aux clients réclamant le cites et factures.

Pour ma part, la situation est claire !

Il existe des règles et des lois...Celles-ci doivent être respectées !

Il est normal de se prendre des tapes sur les doigts lorsque ces règles ne sont pas respectées.


Certes, il y a un gros laxisme quant au CITES, c'est dommage et il est je pense temps que l'Etat mette un peu d'ordre en "punissant" les abus et/ou les personnes qui ne sont pas en conformité avec la législation.



Pour rappel, actuellement en France les "défenseurs du bien être des animaux" essayent de limiter à outrance les échanges d'animaux entre particuliers.
Ce n'est pas en faisant fi des règles actuelles que nous auront des arguments solides pour contrer ces nouvelles lois en préparations !
On en parle d'ailleurs sur le site de L'AFED, celui de Aquabiotop ou encore celui de la FFA, entre autre...

Je dis donc que lorsqu'une brebis galeuse se fait prendre...Bien fait pour sa gueule !
Cela permet aussi de démontrer que les services de l'Etat contrôlent les manifestations et contribuent à couper l'herbe sous les pieds aux extrémistes qui veulent tout faire interdire.

A+

Burnus a écrit:Je dis donc que lorsqu'une brebis galeuse se fait prendre...Bien fait pour sa gueule !

5 a se faire prendre.

Burnus a écrit:
il est je pense temps que l'Etat mette un peu d'ordre en "punissant" les abus et/ou les personnes qui ne sont pas en conformité avec la législation.

en punissant? ou en faisant crever tout les coraux saisis? woouhhhhaaa!!! quelle intelligence! tout comme ton intervention.

Ce que je veux dire, c'est que je ne pleur pas lorsqu'un hors la loi se fait prendre et en subit les conséquences.
Il en faudrait d'ailleurs plus !

J'essaie aussi de dire que si les aquariophiles veulent avoir leur mot à dire concernant de nouvelles lois, il est me semble-il indispensable que ceux-ci commencent à respecter les lois déjà existantes.

En contournant ou en ignorant ces lois déjà existantes, on contribue à renforcer l'argumentation des lobbies extrémistes.

Et tout cela pour éviter de dépenser quelques pesos...on donne raison aux lobbies qui reprochent l'amateur de:
- se faire des sous sur le dos des animaux...
- une concurrence déloyale envers les magasins ou importateurs,
- casser les prix dans les ptites annonces,
- etc...

Alors, je dis bravo à l'Etat lorsqu'il pince un fraudeur, magasin ou particulier, amateur ou non peu importe !

Cherches l'erreur !


A+

Burnus a écrit:il est me semble-il indispensable que ceux-ci commencent à respecter les lois déjà existantes.

heureux de savoir que tu es un modèle de sainteté et que tu n'as jamais osé franchir les lignes de la légalité.

aujourd'hui, je peux me vanter d'avoir un bac en règle a 100%. Ce qui est très très loin d'être le cas de tout les récifalistes. Donc tes leçons, tu peux te les garder.

Mon intention n'est pas de donner des leçons mais de donner un résumé de mes conclusions découlant de mes expériences personnelles.

Force est de constater que plus il y a de magouille et plus les lois deviendront restrictives....

Tu te ventes d'avoir aujourd'hui un bac parfaitement clean...Ce n'était donc pas le cas hier ????
L'Etat t'a-t-il forcé la main pour te mettre en conformité ????

Cela dit, je ne vends pas de morceaux de coraux mais mon raisonnement est je pense tout aussi valable pour l'eau douce.

A+

Burnus a écrit: de donner un résumé de mes conclusions découlant de mes expériences personnelles.

ah? tu as déja eu affaire a la douane?

Burnus a écrit:
Tu te ventes d'avoir aujourd'hui un bac parfaitement clean...Ce n'était donc pas le cas hier ????
L'Etat t'a-t-il forcé la main pour te mettre en conformité ????

Cela dit, je ne vends pas de morceaux de coraux mais mon raisonnement est je pense tout aussi valable pour l'eau douce.

non, mon bac n'était pas en règle puisque tout les magasins ne donnent pas de factures d'achat, les n° de cites et aussi parce que j'ai acheté des bacs complets ou la personne n'avait plus les factures. idem pour les échanges entre particuliers.. pas de papier des coraux. 100% des récifalistes qui possèdent des coraux durs sont dans ce cas la. Pourquoi? parce que la loi était méconnue. Aujourd'hui, on en sait un peu plus grâce a cette affaire bien qu'il y a encore beaucoup de zones d'ombres.

Donc oui, j'avais quelques coraux sans papiers. 150 sur 500.. Mais ce qui est sur, c'est que je ne suis pas aller les chercher sur le récif du coin et je peux le prouver.

Par ailleurs, le n° de cites est une grande fumisterie car un n° de cites est attribué a un genre et pas une espèce. un bac de 40 coraux différent qui arrive en magasin a le même n° de cites.. alors la traçabilité d'un corail, je rigole.

tu parles de vente.. mais le don est tout aussi concerné! Quand je donne des boutures, avec bon de cession, bonjour la concurrence déloyale! :lol!:on va me coller une amende pour dons intensifs peut être?  

Je te rappelle juste que s'il y a eu une descente chez moi suite au contrôle, c'est uniquement parce que j'avais oublié les papiers des coraux que je vendais chez moi. Ca arrive quand on se lève a 4h du mat pour une bourse. En aucun cas cela avait a voir avec de la vente.

Je pense que tout le monde à compris...

C'est bien que tu te soie mis en conformité, cela ne donne que plus de crédit à ton activité.

Comme quoi, si on fait l'effort (ou est contraint à le faire), c'est possible !

cqfd pour ma part.

A+

Burnus a écrit:
Comme quoi, si on fait l'effort (ou est contraint à le faire), c'est possible !

et si on est renseigné... beaucoup de monde ignore encore qu'il faut demander absolument une facture et le n° du cites en magasin.

Samuelguy a écrit:

Burnus a écrit:
Comme quoi, si on fait l'effort (ou est contraint à le faire), c'est possible !

et si on est renseigné... beaucoup de monde ignore encore qu'il faut demander absolument une facture et le n° du cites en magasin.

Pour ma part, je trouve un peu simpliste comme argument !

Quant on va au super-marcher acheter un lt de lait, on repars avec une quittance de caisse, non ?
Pourquoi en serait-il autrement dans une animalerie ???

Tout comme si on vends en nombres des produits, nier que l'on doit tôt ou tard justifier un chiffre d'affaire.....Je ne dis pas bénéfice, mais bien chiffre d'affaire afin d'éviter toute confusion.

A+

Un ticket de caisse ne comporte pas le n° de cites et s'efface en quelques semaines..
il faut exiger le n° de cites, même si les magasins nous disent que cela ne sert a rien. (la preuve)

Si les magasins étaient réellement en règle et appliquerait la législation en vigueur, peut être que les particuliers le seraient beaucoup plus.

Il suffit de lire un peules interventions des gens sur les forums suite a cette affaire... beaucoup ont pris conscience d'être en total illégalité.

Et que dire de cette vieille dame vendéenne qui a eu le droit a une descente de la douane chez elle et qui s'est vu ses coraux morts saisir + amende car elle n'avait pas les papiers?

A lire tes messages, je me demande depuis combien de temps tu joues a qui sera le plus bête....

Il me semble que tu fréquentes les bourses depuis plusieurs années, que tu as des contactes avec passablement de magasins, fournisseurs en tout genre, etc...
Tu n'es pas né de la dernière pluie !

Alors pourquoi pleurnicher sur ton sort...Tu t'es vu forcé de te mettre en conformité suite à un contrôle.
Et tu étais parfaitement au courant que cela te pendait au nez.

Chercher des excuses ne sert à rien les faits sont là.

Maintenant que tu nous dis que tu es en conformité, c'est tout de même plus agréable pour diffuser ses morceaux de coraux, non ?

Fin de l'histoire !

A+

Je ne pleurniche pas sur mon sort.. Mais sur celui de les raretés qui ont crevés dans les bacs de la Rochelle, la oui... Ça me fout les glandes devant autant d'irresponsabilité et de soi disant professionnalisme de cet aquarium.
Je ne me cherche pas d'excuses non plus. Je ne sais pas ou tu as bien ou lire que j'en cherche.

Samuelguy a écrit:Je ne pleurniche pas sur mon sort.. Mais sur celui de les raretés qui ont crevés dans les bacs de la Rochelle, la oui... Ça me fout les glandes devant autant d'irresponsabilité et de soi disant professionnalisme de cet aquarium.
Je ne me cherche pas d'excuses non plus. Je ne sais pas ou tu as bien ou lire que j'en cherche.

Si tu avais été clean, ces coraux ne t'auraient pas été confisqué et tu aurais pu les vendre !
- peut-être même à des personnes ayant des bacs où ces coraux seraient morts...

Ce qu'il faut retirer de cette histoire, c'est que la fraude ne paye pas et que tôt ou tard, on se fait prendre.

A+

Tu n'as vraiment rien compris.. On voit bien que tu parles sans avoir les tenants et les aboutissants. Les 4 autres exposants étaient en règle niveau papiers mais leurs boutures ont aussi été saisis!!!!

Parce la douane nous a sorti que nous n'avions pas a vendre des coraux car non capacitaire. Ce qui est complètement faux! Nous avons une lettre du ministère de l'écologie qui nous confirme que nous avons le droit de vendre en bourse sans être capacitaire.

Alors même en règle, sans frauder, il y a eu erreur flagrante de la douane.

Tu as d'autres morales a me sortir que je rigole de nouveau?

Autre chose, quand je parle de raretés, ce n'est pas ce que je vendais.. Mais ce que j'avais acheté ou échangé. Des pièces rares ou les possesseurs de ces coraux se comptent sur les doigts d'une main en France.

J'ai surtout l'impression que tu essaies de te justifier et de noyer le poisson....
D'ailleurs, il y a quelques incohérences dans tes messages au fil de ce topic...

Pour ma part,j'ai exposé mon point de vu sur le contrôle des bourses.

A+